Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAROUBES
Etablissements ANDRE MOREY

Numéro de dépôt :
1034705
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAROUBES

Déposée le 2 décembre 1977 par Etablissements ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAROUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements ANDRE MOREY domicilié(e) S.A. 2 rue de l'Arquebuse 21200 BEAUNE. - France.

La marque LES CAROUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES CAROUBES est expirée depuis le 2 décembre 1987.

Etablissements ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTARNOIS , LES CAROUBES , CHANTARNOIS , CUVEE DES CHADOUX


Etablissements ANDRE MOREY - S.A. 2 rue de l'Arquebuse 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins.